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1:Conditions générales de vente au 01 Mars 2010

1.1: Les prix de nos articles sont toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition (cf. expédition délais et coûts sur http://www.artsahara.fr)

 

1.2: Toutes les commandes, qu’elle que soit leur origine, sont payables en euros.

 

1.3: Artsahara se réserve de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment ou le client valide sa commande sous réserve de disponibilité des articles à cette date.

 

1.4: Réserve de propriété. La marchandise reste la propriété entière d’Artsahara jusqu’à l’encaissement effectif de son paiement.

 

2: DISPONIBILITE

 

2.1:Nos offres sont valables tant qu’elles apparaissent sur le site dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés en nos locaux, nos offres sont valables dans la limite de la disponibilité chez nos fournisseurs. Des indications sur la disponibilité des articles sont fournies sur le site. En cas d’erreur, de modification ou éventuellement dans le cas d’une indisponibilité de l’article après passation de votre commande, le client est informé par mail dans les meilleurs délais. La commande est immédiatement annulée et remboursée dans le cas où le paiement aurait déjà été effectué. Dans le cas d’un paiement par chèque, si il y a indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement est fait au choix d’Artsahara par virement sur le bancaire du client ou par chèque au nom du client au plus tard dix jours à compter de la date du paiement.

 

3: LIVRAISON

 

3.1:Les produits achetés sur www.Artsahara.fr sont livrables en France métropolitaine, dans les DOM et dans l’ensemble des pays membres de la Communauté Européenne. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Les produits sont livrés à l?adresse indiquée par le client au cours du processus de commande. En cas d?articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.Artsahara ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. En cas de retard un mail est adressé au client.

 

3.2 En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués ci-dessus courent à compter du jour de l’enregistrement du paiement et correspondent aux délais de traitement et de livraison. En cas de règlement par chèque, la commande n’est traitée qu’à réception du chèque. En conséquence les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés le jour de la passation de la commande. En cas de paiement par virement, la commande n’est traitée qu’à réception de l’avis bancaire nous informant de votre virement. Toutefois quelque soit le mode de paiement (CB, chèque ou virement) les commandes enregistrées à partir du vendredi 16h ne sont traitées qu’à compter du lundi suivant.

 

5 : PROBLEME DE LIVRAISON

 

5.1:Le client doit notifier au transporteur et à Artsahara toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, etc.) et ceci dès réception du ou des colis. Puis en fonction des cas définis à l’article 5.3 ci-dessous le client pourra bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues au dit article.

 

5.2 : CONFORMITE DES PRODUITS Les articles vendus sur le site www.artsahara.fr sont des produits artisanaux. A ce titre, il peut exister de légères différences (par exemple : couleur, taille, motif…) entre les caractéristiques mentionnées sur la fiche « produit » et l’article livré. Il est précisé que les visuels présents sur notre site ne pas sont contractuels.

 

6 : PAIEMENT

 

6.1:Le règlement des achats s’effectue soit:

 

1- Par PAIEMENT SECURISE via paypal

 

2- Par chèque bancaire à l’ordre artsahara

 

3- Par virement bancaire

 

4- Carte bancaire site sécurisé

 

6.2:En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Metropolitaine ou à Monaco. L’encaissement est réalisé à la réception du chèque. Le chèque devra être envoyée à l’ordre d’ Artsahara à : Otmane abdelkader 8 rue du 8 mai 1945. 92230 Gennevilliers. Tél : 0671134274

 

7 : SATISFAIT OU REMBOURSE Le client dispose d’un délai de sept jours à compter de la réception pour retourner le ou les produits qui ne conviendraient pas. Les frais d’envoi et de retour sont alors à sa charge. Seul le prix du ou des produits achetés est remboursé. Les retours sont à effectuer à Otmane abdelkader-artsahara – 8 rue du 8 mai 1945 – 92230 Gennevilliers- France. Le présent droit de retour n’est accepté que pour des produits complets, dans leur emballage d’origine, en bon état et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les articles retournés incomplets, endommagés, ou salis par le client ne sont pas repris.

 

8 : REMBOURSEMENT

 

Le remboursement des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 7 est effectué dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.

 

Le remboursement s’effectue au choix d’Artsahara par virement ou par chèque exclusivement au profit du compte bancaire payeur. De même, en cas de règlement des achats par Carte Bancaire le remboursement se fera uniquement par recredit du compte bancaire débité. Seul le prix des articles sera remboursé.

 

9: CONFIDENTIALITE

 

Le site www.artsahara.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Vous possédez un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données personnelles. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail à aotmane@artsahara.com>

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